Un Jardin Blanc Le Forum des Fleurs de la Nature et du Potager Votre titre

 
 
Un Jardin Blanc dans l'Oise  Forum Index
Un Jardin Blanc dans l'Oise
Un Jardin Blanc Isarien
Toutes les formes de jardinages, Légumes et potagers blancs y prospèrent parmi de nombreuses fleurs et arbustes. Semis, culture, repiquage, taille, greffe, arrosage, amendement; des gestes de toujours, chez les jardiniers de l'Oise et du Monde
 
 
  Admin.   Jeu   Blog   Portail   Forum   FAQFAQ    SearchSearch   MemberlistMemberlist   UsergroupsUsergroups   RegisterRegister 
  Stats   Michel Lachaume   JsT   Jardinoise   EktaBlog    Smileys  ProfileProfile   Log in to check your private messagesLog in to check your private messages   Log inLog in



Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture

 
Post new topic   Reply to topic    Un Jardin Blanc dans l'Oise Forum Index >>>> Arbres & Arbustes Dans Un Jardin blanc >>>> Les Haies
  Previous topic .::. Next topic    
 
Author Message
     
White Satin
Administrateur
Administrateur


Offline



Joined: 19 Jan 2008
Posts: 37,804
Résidence: Jouy sous Thelle - Pays de Thelle en Picardie
Département: Oise
Région: Picardie
Emploi: Retraité
Loisirs: Jardinage Collection Webmaster
Date de naissance: 30/04/1948
Votre navigateur: Firefox, Google Chrome
Signe du Zodiaque: Taureau (20avr-20mai)
Sexe: Masculin
Signe Chinois: 鼠 Rat
Oeillets: 1,519,412
Présent sur d'autres forums: Jardinature-Les Jardins de l'aurore- Les Herborist
Moyenne de points: 40.19
Facebook: URL


Sous-Forum : Les Haies -  5 Total posts  dans ce sujet   
PostPosted: Sun 5 Oct 2008, 09:05    
Post subject: Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
Post new topic   Reply to topic          Reply with quote

Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
   
 
Si l'herbe semble toujours plus verte dans le pré d'à côté, les arbres du voisin qui empiètent sur votre territoire peuvent rapidement devenir une source de discorde. En cette saison de récolte des fruits et à l'approche des plantations d'automne, voici les règles qu'il faut connaître pour que règne la paix des ménages et du jardinage.
Branches chargées de fruits ou non:
- l'article 673 du Code civil stipule que "celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent". Donc, vous avez le droit de ramasser les fruits qui tombent chez vous (sans intervention de votre part), mais pas celui de les cueillir sur l'arbre sans autorisation. De plus, vous n'avez pas le droit de couper vous-même les branches qui dépassent, mais vous pouvez obliger votre voisin à le faire même si l'élagage risque d'entraîner le dépérissement de l'arbre. A noter que la taille d'une haie peut être reportée à une période ultérieure, plus favorable.
Et pour les racines? Si ce sont des racines, ronces ou brindilles qui avancent chez vous, vous avez le droit de les couper vous-même à l'aplomb de la limite séparative.
Distance de plantation en bordure de propriété:
- l'article 671 du Code Civil indique que "les plantations qui dépasseront deux mètres de hauteur à l'âge adulte doivent être plantées à au moins 2m de la limite séparative et à la distance de 50cm pour les autres plantations". Il est à noter qu'en zone fortement urbanisée, cette règle générale peut être assouplie. Renseignez-vous auprès de votre mairie. Au sein d'un lotissement, elle peut, au contraire, être durcie. Lisez bien le règlement intérieur.
La distance se mesure à partir du milieu du tronc, jusqu'à la limite séparative (face du mur côté voisin si le mur vous appartient, centre du mur si celui-ci est mitoyen, face du mur qui donne chez vous si ce dernier ne vous appartient pas). La hauteur se mesure à partir du sol, jusqu'à la pointe de l'arbre.
Les arbres, arbustes et arbrisseaux de toute espèce peuvent être plantés en espaliers (palmettes, végétaux palissés), de chaque côté du mur séparatif, sans que vous soyez tenu d'observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser la crête du mur de clôture généralement limité à 2m. Si le mur n'est pas mitoyen, seul le propriétaire a le droit d'y appuyer des espaliers.
Selon l'article 672 du Code Civil, si vous ne respectez pas les distances de plantation, votre voisin peut exiger pendant 30 ans que l'arbre hors-la-loi soit arraché ou rabattu à 2m de hauteur (30 ans à compter du moment où le dit sujet a dépassé 2m de haut). S'il dépérit, il ne pourra logiquement être remplacé que par un sujet installé à bonne distance légale.

lgcd
 AP | 19.09.2008 | 12:00
Arrow http://tempsreel.nouvelobs.com/depeches/societe/20080919.FAP6577/le_coin_du…
lgcd

Des règles simples...
Mais qui ont l'air d'être souvent bafouées..

Quelle misère




<center><table border="6" bordercolor="green" cellspacing="3" cellpadding="3" width="600" bgcolor="FFF9D7">

<tr><td colspan="4"><font size="1"><marquee>Il n'est pas de rose blanche que n'effleure à son heure un rien de poussière. (Nicéphore Vrettakos)</marquee> </td> </tr></font></table><br>
<a target="_blank" title="Le Blog du Jardin blanc Dans L'Oise" href="http://lejardinblancdeloise.eklablog.com/dahlia-cafe-au-lait-a117943238#cafe"><img src="http://img.xooimage.com/files110/5/b/2/logo-blog-jdb.-grand-4bef8db.jpg"></a>


Last edited by White Satin on Thu 19 May 2016, 07:43; edited 2 times in total
Back to top
Visit poster’s website Reply with quote
     
     
Publicité










Sous-Forum : Les Haies -  5 Total posts  dans ce sujet   
PostPosted: Sun 5 Oct 2008, 09:05    
Post subject: Publicité
Post new topic   Reply to topic         

PublicitéSupprimer les publicités ?
Back to top
     
     
White Satin
Administrateur
Administrateur


Offline



Joined: 19 Jan 2008
Posts: 37,804
Résidence: Jouy sous Thelle - Pays de Thelle en Picardie
Département: Oise
Région: Picardie
Emploi: Retraité
Loisirs: Jardinage Collection Webmaster
Date de naissance: 30/04/1948
Votre navigateur: Firefox, Google Chrome
Signe du Zodiaque: Taureau (20avr-20mai)
Sexe: Masculin
Signe Chinois: 鼠 Rat
Oeillets: 1,519,412
Présent sur d'autres forums: Jardinature-Les Jardins de l'aurore- Les Herborist
Moyenne de points: 40.19
Facebook: URL


Sous-Forum : Les Haies -  5 Total posts  dans ce sujet   
PostPosted: Fri 28 Jan 2011, 07:38    
Post subject: Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
Post new topic   Reply to topic          Reply with quote

En plus des hauteurs et distances maintenant bien connues, des dispositions à bien connaitre et à mettre en pratique.
Cela peut éviter  la mésentente avec ses voisins . boxe


Obligations d'entretien et d'élagage

1. Tout propriétaire est tenu de couper les branches de ses arbres qui dépassent chez son voisin, au niveau de la limite séparatrice.
2. Le voisin n'a pas le droit de couper lui-même les branches qui dépassent.
Mais, il a le droit absolu d'exiger qu'elles soient coupées au niveau de la limite séparatrice. (Droit qui ne se perd jamais - Cassation civile 17 septembre 1975) même si l'élagage risque de provoquer la mort du dit arbre. (Cassation civile, 16 janvier 1991. Chambre 3).
3. Dans le cadre d'une location, les frais d'entretien et d'élagage sont à la charge du locataire. (Décret du 26 août 1987).
4. L'obligation de la taille d'une haie peut être reportée à une date ultérieure, pour effectuer cette dernière durant une période propice. (Cour de cassation de Paris, 27 septembre 1989)

Article.673 du Code. Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper.
Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent.
Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative.
Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible.

Attention
Vos plantations peuvent occasionner des troubles anormaux sur les terrains voisins et ces derniers sont en droit d'exiger de faire cesser ces troubles et de plus demander des indemnisations pour les préjudices subis, même dans le cas ou vous ayez respecté les distances de plantation.
Exemples pouvant être considérés comme troubles anormales ou excessifs :
- Les racines d'arbres qui détériorent les revêtements de sol du voisin, son chemin d'accès.
- Les feuilles qui provoquent des nuisances : gouttières, canalisations bouchées.
- Les pertes continues d'ensoleillement tout au long de l'année causées par des arbres persistants.

Ok
WS


<center><table border="6" bordercolor="green" cellspacing="3" cellpadding="3" width="600" bgcolor="FFF9D7">

<tr><td colspan="4"><font size="1"><marquee>Il n'est pas de rose blanche que n'effleure à son heure un rien de poussière. (Nicéphore Vrettakos)</marquee> </td> </tr></font></table><br>
<a target="_blank" title="Le Blog du Jardin blanc Dans L'Oise" href="http://lejardinblancdeloise.eklablog.com/dahlia-cafe-au-lait-a117943238#cafe"><img src="http://img.xooimage.com/files110/5/b/2/logo-blog-jdb.-grand-4bef8db.jpg"></a>


Back to top
Visit poster’s website Reply with quote
     
     
White Satin
Administrateur
Administrateur


Offline



Joined: 19 Jan 2008
Posts: 37,804
Résidence: Jouy sous Thelle - Pays de Thelle en Picardie
Département: Oise
Région: Picardie
Emploi: Retraité
Loisirs: Jardinage Collection Webmaster
Date de naissance: 30/04/1948
Votre navigateur: Firefox, Google Chrome
Signe du Zodiaque: Taureau (20avr-20mai)
Sexe: Masculin
Signe Chinois: 鼠 Rat
Oeillets: 1,519,412
Présent sur d'autres forums: Jardinature-Les Jardins de l'aurore- Les Herborist
Moyenne de points: 40.19
Facebook: URL


Sous-Forum : Les Haies -  5 Total posts  dans ce sujet   
PostPosted: Fri 20 May 2016, 06:31    
Post subject: Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
Post new topic   Reply to topic          Reply with quote

Blog


<center><table border="6" bordercolor="green" cellspacing="3" cellpadding="3" width="600" bgcolor="FFF9D7">

<tr><td colspan="4"><font size="1"><marquee>Il n'est pas de rose blanche que n'effleure à son heure un rien de poussière. (Nicéphore Vrettakos)</marquee> </td> </tr></font></table><br>
<a target="_blank" title="Le Blog du Jardin blanc Dans L'Oise" href="http://lejardinblancdeloise.eklablog.com/dahlia-cafe-au-lait-a117943238#cafe"><img src="http://img.xooimage.com/files110/5/b/2/logo-blog-jdb.-grand-4bef8db.jpg"></a>


Back to top
Visit poster’s website Reply with quote
     
     
White Satin
Administrateur
Administrateur


Offline



Joined: 19 Jan 2008
Posts: 37,804
Résidence: Jouy sous Thelle - Pays de Thelle en Picardie
Département: Oise
Région: Picardie
Emploi: Retraité
Loisirs: Jardinage Collection Webmaster
Date de naissance: 30/04/1948
Votre navigateur: Firefox, Google Chrome
Signe du Zodiaque: Taureau (20avr-20mai)
Sexe: Masculin
Signe Chinois: 鼠 Rat
Oeillets: 1,519,412
Présent sur d'autres forums: Jardinature-Les Jardins de l'aurore- Les Herborist
Moyenne de points: 40.19
Facebook: URL


Sous-Forum : Les Haies -  5 Total posts  dans ce sujet   
PostPosted: Fri 20 May 2016, 06:32    
Post subject: Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
Post new topic   Reply to topic          Reply with quote

Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
Par White Tendance dans Arbres le 5 Octobre 2008 à 08:31 


 
 
 
 
 
 
Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture  
 
 
 
 
 Les Arbres  Forum  
 
  
Sous-catégorie : Les Haies Sujet du message: Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
  
 Posté le: Dim 5 Oct - 09:05 (2008)    
 Si l'herbe semble toujours plus verte dans le pré d'à côté, les arbres du voisin qui empiètent sur votre territoire peuvent rapidement devenir une source de discorde. En cette saison de récolte des fruits et à l'approche des plantations d'automne, voici les règles qu'il faut connaître pour que règne la paix des ménages et du jardinage.
Branches chargées de fruits ou non:
- l'article 673 du Code civil stipule que "celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent". Donc, vous avez le droit de ramasser les fruits qui tombent chez vous (sans intervention de votre part), mais pas celui de les cueillir sur l'arbre sans autorisation. De plus, vous n'avez pas le droit de couper vous-même les branches qui dépassent, mais vous pouvez obliger votre voisin à le faire même si l'élagage risque d'entraîner le dépérissement de l'arbre. A noter que la taille d'une haie peut être reportée à une période ultérieure, plus favorable.
Et pour les racines? Si ce sont des racines, ronces ou brindilles qui avancent chez vous, vous avez le droit de les couper vous-même à l'aplomb de la limite séparative.
Distance de plantation en bordure de propriété:
- l'article 671 du Code Civil indique que "les plantations qui dépasseront deux mètres de hauteur à l'âge adulte doivent être plantées à au moins 2m de la limite séparative et à la distance de 50cm pour les autres plantations". Il est à noter qu'en zone fortement urbanisée, cette règle générale peut être assouplie. Renseignez-vous auprès de votre mairie. Au sein d'un lotissement, elle peut, au contraire, être durcie. Lisez bien le règlement intérieur.
La distance se mesure à partir du milieu du tronc, jusqu'à la limite séparative (face du mur côté voisin si le mur vous appartient, centre du mur si celui-ci est mitoyen, face du mur qui donne chez vous si ce dernier ne vous appartient pas). La hauteur se mesure à partir du sol, jusqu'à la pointe de l'arbre.
Les arbres, arbustes et arbrisseaux de toute espèce peuvent être plantés en espaliers (palmettes, végétaux palissés), de chaque côté du mur séparatif, sans que vous soyez tenu d'observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser la crête du mur de clôture généralement limité à 2m. Si le mur n'est pas mitoyen, seul le propriétaire a le droit d'y appuyer des espaliers.
Selon l'article 672 du Code Civil, si vous ne respectez pas les distances de plantation, votre voisin peut exiger pendant 30 ans que l'arbre hors-la-loi soit arraché ou rabattu à 2m de hauteur (30 ans à compter du moment où le dit sujet a dépassé 2m de haut). S'il dépérit, il ne pourra logiquement être remplacé que par un sujet installé à bonne distance légale.
  WS Des règles simples...
Mais qui ont l'air d'être souvent bafouées..

 

 
    FaceBook  
   
  
  
  
  
 
  
 


 



<center><table border="6" bordercolor="green" cellspacing="3" cellpadding="3" width="600" bgcolor="FFF9D7">

<tr><td colspan="4"><font size="1"><marquee>Il n'est pas de rose blanche que n'effleure à son heure un rien de poussière. (Nicéphore Vrettakos)</marquee> </td> </tr></font></table><br>
<a target="_blank" title="Le Blog du Jardin blanc Dans L'Oise" href="http://lejardinblancdeloise.eklablog.com/dahlia-cafe-au-lait-a117943238#cafe"><img src="http://img.xooimage.com/files110/5/b/2/logo-blog-jdb.-grand-4bef8db.jpg"></a>


Back to top
Visit poster’s website Reply with quote
     
     
White Satin
Administrateur
Administrateur


Offline



Joined: 19 Jan 2008
Posts: 37,804
Résidence: Jouy sous Thelle - Pays de Thelle en Picardie
Département: Oise
Région: Picardie
Emploi: Retraité
Loisirs: Jardinage Collection Webmaster
Date de naissance: 30/04/1948
Votre navigateur: Firefox, Google Chrome
Signe du Zodiaque: Taureau (20avr-20mai)
Sexe: Masculin
Signe Chinois: 鼠 Rat
Oeillets: 1,519,412
Présent sur d'autres forums: Jardinature-Les Jardins de l'aurore- Les Herborist
Moyenne de points: 40.19
Facebook: URL


Sous-Forum : Les Haies -  5 Total posts  dans ce sujet   
PostPosted: Fri 20 May 2016, 07:09    
Post subject: Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
Post new topic   Reply to topic          Reply with quote

Nettoyage du forum


<center><table border="6" bordercolor="green" cellspacing="3" cellpadding="3" width="600" bgcolor="FFF9D7">

<tr><td colspan="4"><font size="1"><marquee>Il n'est pas de rose blanche que n'effleure à son heure un rien de poussière. (Nicéphore Vrettakos)</marquee> </td> </tr></font></table><br>
<a target="_blank" title="Le Blog du Jardin blanc Dans L'Oise" href="http://lejardinblancdeloise.eklablog.com/dahlia-cafe-au-lait-a117943238#cafe"><img src="http://img.xooimage.com/files110/5/b/2/logo-blog-jdb.-grand-4bef8db.jpg"></a>


Back to top
Visit poster’s website Reply with quote
     
     
Contenu Sponsorisé










Sous-Forum : Les Haies -  5 Total posts  dans ce sujet   
PostPosted: Today at 05:58    
Post subject: Bien cohabiter de part et d'autre de la clôture
Post new topic   Reply to topic         

Back to top
     
Display posts from previous:   
 
     
Post new topic   Reply to topic    Un Jardin Blanc dans l'Oise Forum Index >>> Les Haies All times are GMT + 1 Hour
Page 1 of 1

 
Jump to:  
Compteur de visiteurs en temps réel

Index | Create free forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group

Thème réalisé par SGo     Un Jardin Blanc Isarien     Administration